Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C. SIGNATURE
Madame ROZANGE Charlotte

Numéro de dépôt :
3032317
Date de dépôt :
26/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/05/2010

Présentation de la marque C. SIGNATURE

Déposée le 26 mai 2000 par madame ROZANGE Charlotte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C. SIGNATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-28 du 13 juillet 2000.

Le déposant est madame ROZANGE Charlotte domicilié(e) 8, Rue du Fg Poissonnière, 75010 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame ROZANGE Charlotte - France.

La marque C. SIGNATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3032317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C. SIGNATURE est expirée depuis le 26 mai 2010.

ROZANGE Charlotte a également déposé les autres marques suivantes : CHARLOTTE DESIGNATION , CHARLOTTE SIGNATURE , CHARLOTTE COLLECTION


Madame ROZANGE Charlotte - 8, Rue du Fg Poissonnière, 75010 PARIS - France


Madame ROZANGE Charlotte - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-45

Publication - Publication le 13 juil. 2000 au BOPI 2000-28

Robes de mariées.